JUSSY SAINT SEROTIN LEZINNES SAINT AGNAN DYE SERY CHARNY OREE DE PUISAYE CHABLIS FLEYS PLESSIS SAINT JEAN TOUCY MAGNY THURY SAINT BRANCHER SARRY LAROCHE SAINT CYDROINE Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . MICHERY LA FERTE LOUPIERE Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. VILLEBLEVIN Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé HAUTERIVE VILLEMANOCHE avant le 1. er. NUITS SUR ARMANCON STIGNY BEAUVOIR VILLETHIERRY VIVIERS MAILLOT LINDRY VERMENTON SAINT VALERIEN AIGREMONT ROGNY LES SEPT ECLUSES DOMECY SUR LE VAULT FRESNES Les champs marqués d’un * sont obligatoires. CHASSIGNELLES 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable VALLERY VAUMORT ANGELY SAINT GEORGES SUR BAULCHE VINCELLES Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. ANNAY LA COTE MOULINS SUR OUANNE VILLENEUVE LES GENETS ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer MONTACHER VILLEGARDIN SAINTE PALLAYE MERRY SEC RONCHERES La date limite de retour du dossier … BEINES MOLAY Appel à projets. MONTILLOT VENIZY ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. ARTHONNAY CHASTELLUX SUR CURE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). LAINSECQ SANTIGNY Subventions allouées. Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. BRIENON SUR ARMANCON Appels à projets. PREGILBERT Subventions. Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. ASNIERES SOUS BOIS Télécharger le logo du Conseil départemental. PROVENCY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. LIGNY LE CHATEL BASSOU BUSSY LE REPOS PONTAUBERT Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. MONTIGNY LA RESLE LES ORMES A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VOUTENAY SUR CURE Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration ARCES DILO PASSY TRICHEY SAUVIGNY LE BOIS TISSEY BLACY ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. LASSON CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. ETIVEY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. VAL DE MERCY COULANGERON MARMEAUX ROUVRAY MERE dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. GRON DIXMONT → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). AUXERRE DOLLOT COLLAN Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Vos remarques nous aident à progresser ! Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Subventions. SAINT AUBIN SUR YONNE AISY SUR ARMANCON FOUCHERES SERGINES Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. SAINT FARGEAU MOLINONS Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. CARISEY NOE COUTARNOUX LA CELLE SAINT CYR LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE EVRY MERRY SUR YONNE MONTREAL SAINT CYR LES COLONS Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. ETIGNY MENADES LEVIS Service en ligne – Demandes de subventions. ANNAY SUR SEREIN VAUDEURS SOUCY CHAMOUX consulter les appels à projets en cours. COURSON LES CARRIERES SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. PIMELLES Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. BEAUMONT NEUVY SAUTOUR DRACY FONTAINES 423 Communes Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. VIREAUX JOUX LA VILLE MONETEAU LES HAUTS DE FORTERRE VILLEVALLIER PARON le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. CUY VILLON FLOGNY LA CHAPELLE PIFFONDS COURGENAY CHAMPLOST Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . PAROY EN OTHE Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. ROUSSON CHAMPIGNELLES ANDRYES CUDOT Veuillez nous excuser pour ce désagrement. JULLY Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. CHARBUY CHEU FONTENAY PRES CHABLIS MOULINS EN TONNERROIS MEZILLES COULOURS EGLENY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). FONTENAY SOUS FOURONNES FONTAINE LA GAILLARDE Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 VALLAN Dernière modification le 15/07/2019. CHATEL CENSOIR JUNAY DANNEMOINE BAGNEAUX Essayez ultérieurement. APPOIGNY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). MARSANGY DISSANGIS CENSY VILLENEUVE LA GUYARD Effectuez en ligne une demande de subvention. BUSSY EN OTHE QUARRE LES TOMBES LIXY SEMENTRON ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. 1) 1. SAINT PRIVE AVALLON ASQUINS SAVIGNY SUR CLAIRIS BROSSES TRUCY SUR YONNE Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. FULVY SAINT DENIS LES SENS SAINT MARTIN SUR ARMANCON Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : BOEURS EN OTHE Association. CHENY OUANNE CHAUMONT SUR YONNE LES CLERIMOIS Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. CHARMOY Les destinataires des informations en … Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. GLAND SERMIZELLES TURNY LOOZE BUSSIERES Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) Bourges. EPINEAU LES VOVES ISLE SUR SEREIN SAINT MORE BRANNAY CRY SUR ARMANCON MASSANGIS CHEROY SAINT MARTIN D'ORDON GY L'EVEQUE Le Val d'Ocre JOUY SAINT GERMAIN DES CHAMPS SAINT JULIEN DU SAULT FOISSY LES VEZELAY SERBONNES SAINT MARTIN DES CHAMPS SALIGNY LES VALLEES DE LA VANNE JOUANCY CHAILLEY POILLY SUR THOLON VINNEUF FLACY ARMEAU GIGNY LAIN CHICHEE BAON PACY SUR ARMANCON DIGES Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. Institution. SAINT FLORENTIN SERRIGNY BUTTEAUX SEIGNELAY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. SAINTE MAGNANCE SENNEVOY LE HAUT CHICHERY LA VILLE VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE DRUYES LES BELLES FONTAINES PARLY VASSY SOUS PISY VEZANNES TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE DEUX RIVIERES MIGE Subventions de fonctionnement Découvrir. TANNERRE EN PUISAYE FONTENOY ANNEOT BEUGNON LA CHAPELLE SUR OREUSE DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). SAINT LOUP D'ORDON Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes PONTIGNY LAVAU CHASSY SAINTS EN PUISAYE PRECY SUR VRIN SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE VENOUSE BOIS D'ARCY SAINTE COLOMBE ORMOY SOUMAINTRAIN CRAIN EPINEUIL LEUGNY RAVIERES MERRY LA VALLEE HERY FONTENAY PRES VEZELAY CUSSY LES FORGES Javascript est désactivé dans votre navigateur. VILLEROY VARENNES VILLEFARGEAU ETAULES Subventions. RUGNY SAINT BRIS LE VINEUX VILLECHETIVE La date limite de retour du dossier … ATHIE BIERRY LES BELLES FONTAINES FLEURY LA VALLEE ANCY LE LIBRE GERMIGNY Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. GRIMAULT Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. ROFFEY CHEMILLY SUR YONNE VILLECIEN VILLENEUVE SAINT SALVES BONNARD Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. ANCY LE FRANC Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). LUCY SUR YONNE BLEIGNY LE CARREAU THORIGNY SUR OREUSE Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). PREHY CERILLY COURGIS MAILLY LA VILLE THAROISEAU SUBLIGNY Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. SOUGERES EN PUISAYE 2. CHENEY THOREY PISY VILLENEUVE SUR YONNE ARGENTEUIL SUR ARMANCON MIGENNES TALCY MOLOSMES VERLIN Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. GURGY PERCEY Mon Conseil départemental. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). BERU ANNOUX Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». MERCY BESSY SUR CURE 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. ISLAND BELLECHAUME MALIGNY Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. * Quel est le nom de votre association ? CORNANT CHAMPS SUR YONNE IRANCY SAVIGNY EN TERRE PLAINE COURLON SUR YONNE MELISEY SENNEVOY LE BAS ROSOY ESCOLIVES SAINTE CAMILLE VOISINES La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. COURTOIS SUR YONNE PERRIGNY VILLY TONNERRE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. Création de compte. VILLIERS VINEUX imprimer. CHEMILLY SUR SEREIN COMPIGNY COURTOIN CRUZY LE CHATEL MAILLY LE CHATEAU ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. VEZINNES GIVRY : … VILLENEUVE LA DONDAGRE BERNOUIL ARCY SUR CURE GIROLLES BLANNAY LES SIEGES DOMECY SUR CURE MOUTIERS BEON SORMERY POILLY SUR SEREIN PERCENEIGE LA BELLIOLE LUCY SUR CURE PERRIGNY SUR ARMANCON COULANGES LA VINEUSE GUILLON TERRE PLAINE CHARENTENAY FOURONNES SAINT MAURICE LE VIEIL SUIVRE VOTRE DEMANDE. EGRISELLES LE BOCAGE QUENNE SAMBOURG PAROY SUR THOLON CHAMPLAY PONT SUR YONNE NOYERS SUR SEREIN Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne PONT SUR VANNE VENOY Vous ne pourrez pas avoir accès aux LUCY LE BOIS POURRAIN VILLEPERROT VALRAVILLON ARGENTENAY VILLENAVOTTE YROUERRE. ETAIS LA SAUVIN CHAMVRES SEPEAUX SAINT ROMAIN FOISSY SUR VANNE Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. octobre 2018. VILLIERS SAINT BENOIT THAROT PRECY LE SEC SAINT MAURICE THIZOUAILLE VEZELAY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). CEZY SAINT SAUVEUR EN PUISAYE PASILLY CHAMPCEVRAIS TRONCHOY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. BRANCHES Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. BLENEAU SAINTE VERTU ESCAMPS SOMMECAISE QUINCEROT TANLAY SAINT PERE VILLIERS LOUIS COLLEMIERS FESTIGNY SENS SAINPUITS VILLIERS LES HAUTS Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. AUGY SAINT MARTIN DU TERTRE CHATEL GERARD VAULT DE LUGNY JAULGES BEAUVILLIERS VINCELOTTES THORY Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos JOIGNY LIGNORELLES DOMATS LA POSTOLLE GISY LES NOBLES LES BORDES THIZY LAILLY MONT SAINT SULPICE VERNOY Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. MOUFFY LICHERES PRES AIGREMONT BAZARNES SENAN LALANDE MALAY LE GRAND SAUVIGNY LE BEUREAL DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. VILLEBOUGIS MALAY LE PETIT Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements CHAMPIGNY Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … MONTHOLON CHITRY LE FORT CHEVANNES BRION ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. NAILLY LICHERES SUR YONNE Le Conseil départemental. Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : FOURNAUDIN VERGIGNY ESNON La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. CERISIERS VERON SAINT LEGER VAUBAN Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics PIERRE PERTHUIS COULANGES SUR YONNE PAILLY Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. Accéder au Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. SAINT CLEMENT CHAUMOT NITRY