Attention, - Si vous sollicitez un titre de séjour "Etudiant", cliquez ici. - 0,13 Mb, Attention : votre demande doit se faire dans les deux mois précédant l’expiration de votre titre de séjour. ATTENTION : Pour les personnes qui ont déposé entre le 1er mars et le 21 décembre 2020, leur demande de titre de voyage (environ 200 personnes), il n'y a rien a faire. Demande d’autorisation. Depuis des années maintenant, vous, nos fans, avez plébiscité la qualité d'un film porno tourné par J&M. Accueil > À votre service > Les services en ligne > Recrutement . Pour que votre permis de chasser soit valable, vous devez le valider pour l'année en cours (du 1^er juillet 2020 au 30 juin 2021). Il est rappelé que les démarches d'établissement de ce document doivent être faites le plus en amont possible par rapport à la date de départ de France. modification-d-adresse ... insertion et logement----Emploi Insertion-----Bureau Actions d'insertion Si vous avez une question sur un dossier ou un courrier déposé vous pouvez saisir votre demande sur ce formulaire . Formulaire de contact; Formulaires à télécharger. J’appelle votre attention sur le nouveau dossier-type de demande de subvention à utiliser pour les demandes de subvention. En cas d'indisponibilité de la télé-procédure, la demande de renouvellement du titre de séjour « étudiant » s'effectue par courrier : 1 – Télécharger et compléter le formulaire de demande de titre ainsi que la liste des pièces, 2 – Envoyer votre dossier par courrier recommandé ou déposez-le dans la boîte aux lettres située au 15 rue Capron, > Demande de titre étudiant - format : PDF Le jour de rendez-vous, vous devez apporter votre formulaire de demande renseigné et la totalité des documents requis. - 0,14 Mb, > Demande de titre jeune au pair - format : PDF Vos demandes de permis (hors échange de permis étranger et permis internationaux) doivent être effectuées uniquement sur internet sur le site https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/ Connectez-vous sur le site suivant pour connaitre l'état d'avancement de votre dossier ou contactez le 3400. Il vous revient de télécharger et d'imprimer les justificatifs (attestation de dépôt, attestation de décision) qui seront générés lors de l'instruction de votre dossier. - 0,14 Mb, > Demande de titre entrepreneur et profession libérale - format : PDF A l’issue de la suspension du permis de conduire pour excès de vitesse, la restitution des droits à conduire est subordonnée à un examen médical de l’aptitude à la conduite, pratiqué exclusivement auprès d’un médecin de ville agréé (voir liste ci-dessous si vous êtes domiciliés dans l’Isère. Pour toute demande de destruction d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD), pour la période 2020-2021, veuillez télécharger le formulaire ci-après : formulaire esod 2020 2021 (format pdf - 126.9 ko - 09/07/2020) . - 0,16 Mb, > Demande de titre étranger malade - format : PDF plus bas les formulaires de demande de titre de séjour, les listes de pièces et attestations diverses à télécharger selon votre statut. Vous serez averti par mail des suites données à votre dossier. - 0,14 Mb, > Demande de titre stagiaire - format : PDF Concours administratifs, examens professionnels, recrutement... Titres et documents de séjour des étrangers, Première demande ou renouvellement de passeport talent, chercheur ou scientifique, Réfugié, apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire, Modification ou duplicata du titre de séjour, Première demande et renouvellement du document de circulation pour étrangers mineurs (DCEM), Autres formulaires à joindre à votre demande (en cas de besoin). - 0,14 Mb, > Demande de titre recherche d'emploi ou création d'entreprise - format : PDF - 0,16 Mb, > Renouvellement salarié - format : PDF L'ensemble de la démarche est dématérialisée. Nous reprendrons alors contact avec vous … » Télécharger le formulaire de demande et la liste des pièces à fournir » Prendre rendez-vous Si la date de rendez-vous est postérieure à la date d’expiration du titre de séjour , aucune pénalité de retard ne sera appliquée dès lors que vous aurez pris rendez-vous avant l’expiration du titre. Demande de renouvellement de titre de séjour, Agriculture, forêt et développement rural, Aménagement du territoire, construction, logement, Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes, Entreprises, économie, emploi, travail, finances publiques, Environnement, risques naturels et technologiques, Solidarité, hébergement, logement et politique de la ville, Transports, déplacements et sécurité routière, Aménagement, urbanisme, habitat et construction, Entreprises, économie, emploi, travail et finances publiques, Prévention des risques naturels, technologiques et miniers, Solidarité, hébergement, logement, politique de la ville et rénovation urbaine, Transports, Éducation routière et déplacements, COVID-19 : Point sur la situation dans le Nord, L'actualité de la politique de la ville dans le Nord, Etat d'avenir en Hauts-de-France, la revue des services et opérateurs de l'Etat dans votre région. Demande d’arrêté de circulation pour cause de manifestations sportives ... Formulaire de recherche. Demande de changement de statut d'etudiant à salarie. INFORMATIONS : Bureau de l'accueil et de l'admission au séjour (Marseille) : accueil du public depuis le lundi 15 juin 2020 uniquement sur convocation de la préfecture.. Depuis le 2 janvier 2019, les timbres fiscaux dématérialisés sont disponibles via internet sur le site https://timbres.impots.gouv.fr ou chez les buralistes. - 0,16 Mb, > Demande de titre citoyen de l'UE - format : PDF - 0,14 Mb, > Demande de titre étranger né en France - format : PDF - 0,14 Mb, > Demande de titre étranger entré par regroupement familial - format : PDF - Si vous sollicitez un passeport talent, cliquez ici. 2. le questionnaire à télécharger et complété par vos soins : télécharger le questionnaire visite medicale (format pdf - 136.7 ko - 14/11/2017) 3. votre permis de conduire et s’il n’est pas en votre possession, une pièce d’identité originale (en cours de validité ou périmée depuis moins de cinq ans). - 0,14 Mb, > Demande de titre membre de famille d'un citoyen de l'UE - format : PDF - 0,15 Mb, > Demande de titre étranger confié à l'ASE - format : PDF En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Les formulaires et notice à télécharger. Documents à présenter obligatoirement lors de l’examen médical pour permettre aux médecins de vous recevoir et de se prononcer sur votre aptitude à la conduite : le formulaire "permis de conduire avis médical" cerfa 14880x02 à télécharger, à compléter au stylo … Une réponse vous sera transmise dans les 5 jours ouvrés. - 0,13 Mb. Annonces et avis, informations légales, commissions... Publications de l'Etat en région : études, évaluations... Programme « Transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics ». Modalité de constitution d’une demande de naturalisation. Tous droits réservés SIG/DILARépublique Française © 2011-2021, Organisation des services de l’État en M&L, ARS délégation 49 - Agence Régionale de Santé, Délégué départemental du Défenseur des droits, DDCS - Direction Départementale de la cohésion sociale, DDFiP - Direction départementale des finances publiques, DDPP - Direction départementale de la protection des populations, DDSP - Direction départementale de la sécurité publique, DDT - Direction Départementale des Territoires, DGDDI - Division territoriale des douanes et droits indirects d’Angers, DIR Ouest - Direction Interdépartementale des Routes Ouest, DMD - Délégation militaire départementale, DRAC - Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire, DREAL - Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement, DSDEN - Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de Maine-et-Loire, GGD - Groupement de Gendarmerie Départemental, ONACVG - Office national des anciens combattants et victimes de guerre, SDIS - Service départemental d’incendie et de secours, UDAP - Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine de Maine et Loire (UDAP), Agriculture, forêt et développement rural, Aménagement du territoire, construction et logement, Droits des femmes et Égalité entre les femmes et les hommes, Élections, citoyenneté et égalité des chances, Entreprises, économie, emploi, finances publiques, Prévention des risques naturels et technologiques, Sécurité et protection des personnes et des biens, Solidarité, hébergement et populations vulnérables, Transports, déplacements et sécurité routière, Rapports d’activité des services de l’État, Liste des pièces à télécharger pour la demande de titre de séjour, Demande de réactivation / communication du numéro NEPH (permis de conduire) / Modification, Services de l’Etat en région Pays de la Loire, Comment retrouver son numéro étranger sur son titre de séjour, Etranger bénéficiant d’une ordonnance de protection, Liens personnels et familiaux - Renouvellement, Recherche d’emploi étudiant-chercheur (nouveau), Salarié qualifié jeune entreprise innovante, Activité professionnelle étudiant-stagiaire pour algérien, Certificat de résidence de 10 ans pour algérien, Admission exceptionnelle au séjour L.313-14, AES - Liens personnels et familiaux L.313-11 7°, Carte de résident (10 ans) - Première demande, Voyage collectif étrangers mineurs hors UE. L'aide personnalisée au logement (APL) est une aide financière destinée à réduire le montant de votre loyer (ou de votre redevance si vous résidez en foyer). Vous souhaitez faire une demande de renouvellement de votre titre de séjour. 1 – Télécharger et compléter le formulaire de demande de titre ainsi que la liste des pièces constitutives de votre dossier en fonction de votre situation 2 – Envoyer votre dossier par courrier recommandé à l’adresse de la sous-préfecture ou déposez-le dans la boite … Déposer un formulaire. - une demande de titre de voyage, (formulaire à télécharger + notice) ; - une demande de renouvellement de la première attestation de demandeur d'asile, Pour toutes ces situations, il vous est demandé de faire parvenir les demandes par courrier uniquement à l’adresse postale suivante : Formulaire de demande d’autorisation d’exploiter (format pdf - 605.5 ko - 23/04/2018) Notice explicative (format pdf - 160.5 ko - 11/04/2018) Modèle de lettre d’information au propriétaire (format pdf - 8.8 ko - 11/04/2018) Documents à télécharger selon votre situation : > Renouvellement conjoint de français - format : PDF demande d'autorisation de chasse au sanglier à l'approche ou à l'affût du 1er juin au 14 août 2020 > formulaire_tir_ete_sanglier_2020 - format : PDF - 0,17 Mb autorisation de battue au sanglier du 1er juillet au 14 août 2020, hors réserve ACCA Afin de faciliter la constitution de votre dossier et d'assurer son suivi jusqu'au jour de votre entretien d'assimilation, nous mettons à votre disposition un module dédié sur le site suivant : (cliquez sur lien correspondant à votre démarche). - 0,13 Mb, > Demande de titre saisonnier - format : PDF - 0,17 Mb, 2 – Envoyer votre dossier par courrier recommandé à l’adresse de la sous-préfecture ou déposez-le dans la boite aux lettres située au 15 rue Capron à Valenciennes, Attention : votre demande doit se faire dans les deux mois précédant l’expiration de votre titre de séjour, > Renouvellement CR 10 ans - format : PDF - Déposer une demande de renouvellement de carte de résident de 10 ans (attention : uniquement pour les usagers déjà titulaires d'une carte de résident de 10 ans) ; - Toute opération à la suite d'une demande expresse de l'administration (lorsque vous recevez une convocation vous indiquant de prendre rendez-vous sur ce formulaire). Portail de l'Etat en. Pour faciliter votre changement de statut, nous vous recommandons de solliciter un titre de séjour "recherche d'emploi / création d'entreprise" si vous en remplissez les conditions, même si vous bénéficiez déjà d'une promesse d'embauche. - L'Etudiant