JUSSY CHARMOY ETAIS LA SAUVIN MONT SAINT SULPICE Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. LES BORDES ESCAMPS BEUGNON SAINT SEROTIN SAINT MARTIN SUR ARMANCON SERRIGNY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. LUCY SUR YONNE Javascript est désactivé dans votre navigateur. CHATEL CENSOIR Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. ARCY SUR CURE BIERRY LES BELLES FONTAINES ROUSSON Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. COURGENAY Service en ligne – Demandes de subventions. SAINT MARTIN DU TERTRE ASQUINS Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos VERMENTON Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). CHEU Effectuez en ligne une demande de subvention. CHASTELLUX SUR CURE GISY LES NOBLES LINDRY FONTENOY SOMMECAISE Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. MOUFFY SAINT JULIEN DU SAULT LAINSECQ SAINT CLEMENT VILLON MIGE CHAMPLAY Mon Conseil départemental. Le Val d'Ocre CHEROY Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics NAILLY Subventions allouées. PONT SUR YONNE Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé MASSANGIS COURGIS COUTARNOUX COLLEMIERS PLESSIS SAINT JEAN Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). SAINT FLORENTIN MONTIGNY LA RESLE Création de compte. SAINT VALERIEN FRESNES SAINT GERMAIN DES CHAMPS SAINTE COLOMBE Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. SAINT MAURICE LE VIEIL ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. RONCHERES VAL DE MERCY ORMOY RAVIERES Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : TISSEY Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SEMENTRON Le Conseil départemental. CHAUMONT SUR YONNE DIXMONT LES VALLEES DE LA VANNE BERNOUIL LEZINNES ETIVEY BLACY CUY SENAN MERCY 1) 1. QUINCEROT Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. CHAMPIGNELLES CHAMOUX Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. VILLEBOUGIS SOUMAINTRAIN PREHY QUENNE Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. VILLEBLEVIN COULANGES SUR YONNE BELLECHAUME IRANCY VIREAUX Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. VILLIERS VINEUX SAINT AUBIN SUR YONNE Subventions. SALIGNY GRON LICHERES SUR YONNE MONTILLOT Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) THOREY Essayez ultérieurement. BAON BERU LUCY LE BOIS Accéder au AIGREMONT SAINT MORE TURNY VILLEFARGEAU DOMATS avant le 1. er. VERLIN GLAND VILLY Bourges. STIGNY PACY SUR ARMANCON ROSOY SERY CHICHEE MALAY LE GRAND DANNEMOINE LIXY LIGNY LE CHATEL CUSSY LES FORGES PERCEY EGLENY BRANCHES VINNEUF NEUVY SAUTOUR SARRY LOOZE SAINT LOUP D'ORDON ESCOLIVES SAINTE CAMILLE ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. VOISINES DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). NUITS SUR ARMANCON VALRAVILLON Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . VENIZY LICHERES PRES AIGREMONT LALANDE SAINPUITS SAVIGNY EN TERRE PLAINE Appels à projets. CHASSY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. SAINTE PALLAYE FONTAINES Vous ne pourrez pas avoir accès aux NOE BOIS D'ARCY MARSANGY GY L'EVEQUE MONTREAL BEON VEZINNES Les champs marqués d’un * sont obligatoires. VILLENEUVE LES GENETS CHICHERY LA VILLE ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. VILLEPERROT VILLIERS LES HAUTS VILLECIEN ROUVRAY Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. COLLAN MOULINS EN TONNERROIS Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). AISY SUR ARMANCON PRECY SUR VRIN CHAUMOT fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. DRACY LA BELLIOLE La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. BRANNAY VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE ASNIERES SOUS BOIS ANNEOT Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. SAINTE VERTU SAMBOURG ANCY LE LIBRE MICHERY FLOGNY LA CHAPELLE JOUY PAILLY GIVRY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). EVRY CHENEY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). CHAILLEY Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. NOYERS SUR SEREIN ARMEAU SAINT AGNAN PONT SUR VANNE DIGES SAINT MARTIN D'ORDON CHITRY LE FORT Subventions. COULOURS JOUX LA VILLE MALAY LE PETIT BLANNAY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. LES SIEGES PAROY EN OTHE Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. MONETEAU Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. imprimer. Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental CERISIERS SENNEVOY LE BAS THAROISEAU GIGNY CRY SUR ARMANCON DYE VILLENEUVE SAINT SALVES PIERRE PERTHUIS FESTIGNY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. BAZARNES MALIGNY LAROCHE SAINT CYDROINE SAINT PERE TRUCY SUR YONNE ARTHONNAY MAILLY LE CHATEAU Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. LAILLY ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89.